Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Demi de Mêlée
DEMI de MELEE, SARL

Numéro de dépôt :
3881292
Date de dépôt :
13/12/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/12/2021
Demi de Mêlée de DEMI de MELEE

Présentation de la marque Demi de Mêlée

Déposée le 13 décembre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DEMI de MELEE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Demi de Mêlée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-01 du 6 janvier 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DEMI de MELEE domicilié(e) Le Grand Ville Neuve - 56250 - TREDION - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEMI de MELEE, Mme FONTAINE Odile domicilié(e) Le Grand Ville Neuve - 56250 - TREDION - France.

La marque Demi de Mêlée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3881292.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Demi de Mêlée est expirée depuis le 13 décembre 2021.

DEMI de MELEE a également déposé les autres marques suivantes : Demi de Mêlée


DEMI de MELEE, SARL - Le Grand Ville Neuve - 56250 - TREDION - France


DEMI de MELEE, Mme FONTAINE Odile - Le Grand Ville Neuve - 56250 - TREDION - France


Publication - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01

Inscription le 5 mars 2012 - Retrait partiel n°570886 - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-03-05

Enregistrement avec modification - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-39

Inscription le 6 septembre 2012 - Rejet partiel n°583878 - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-09-06

Bouteilles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.